Recevoir un don ou un héritage substantiel en provenance de l’étranger peut être une expérience exaltante, notamment pour ceux qui résident aux États-Unis. Cependant, pour les personnes américaines—y compris les citoyens, les titulaires de carte verte ou les résidents fiscaux—ce gain financier s’accompagne de responsabilités de déclaration<\/strong> importantes à ne pas négliger. Les dons et héritages<\/em> provenant de sources étrangères peuvent ne pas être soumis à l’impôt sur le revenu, mais un défaut de déclaration adéquate peut entraîner de lourdes pénalités.
Ce texte examinera les implications fiscales liées à la réception de dons et d’héritages étrangers, en soulignant les formulaires essentiels et les directives légales que les contribuables américains doivent connaître.
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L’importance de la déclaration des dons étrangers
Comprendre la nécessité de déclarer les dons étrangers est crucial. Par exemple, si vos parents dans un autre pays vous envoient 120 000 $ en tant que cadeau de mariage, ce montant, bien qu’il ne soit pas considéré comme un revenu, est classé comme un don étranger<\/strong>. En conséquence, cela déclenche l’obligation de déposer le Formulaire 3520<\/strong>. Ignorer cette exigence pourrait entraîner une pénalité atteignant jusqu’à 25 % de la valeur du don.
Obligations de déclaration supplémentaires
En plus du Formulaire 3520, les bénéficiaires de dons étrangers pourraient être surpris d’apprendre d’autres obligations de déclaration. Par exemple, le Foreign Bank Account Report (FBAR)<\/strong> est requis en vertu de la loi sur le secret bancaire, imposant aux personnes américaines de déclarer les comptes bancaires étrangers dépassant 10 000 $ à tout moment durant l’année. Ce formulaire doit être déposé séparément de votre déclaration fiscale, conformément au Titre 31 du Code américain (§5314).
De plus, la Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA)<\/strong> exige le dépôt du Formulaire 8938 de l’IRS pour les actifs financiers étrangers spécifiés dépassant certains seuils. Par exemple, si vous êtes célibataire et que vos actifs étrangers dépassent 50 000 $ à la fin de l’année, ou s’ils dépassent 75 000 $ à tout moment durant l’année, vous devez déposer ce formulaire avec votre déclaration fiscale.
Conséquences de la non-conformité
De nombreux contribuables, en particulier ceux venant de l’étranger, peuvent ne pas être au courant de ces exigences de déclaration. Prenons le cas du Dr L., une cardiologue nouvellement installée du Nigeria. Elle a reçu un généreux don de 150 000 $ de son père pour l’aider à acheter sa maison. Pensant que les dons n’étaient pas imposables, elle a omis de le déclarer sur le Formulaire 3520, recevant par la suite un avis de l’IRS avec une pénalité de 37 500 $—25 % du don non déclaré. Cette situation illustre les pièges potentiels liés à un manque de connaissance des obligations de déclaration.
Revenus générés par les actifs donnés
Il est important de noter que, bien que les dons de membres de la famille non résidents soient généralement non imposables, la situation change lorsque les dons prennent la forme d’actifs générateurs de revenus. Bien que le don lui-même reste non imposé, tout revenu en découlant—tel que le revenu locatif<\/strong> ou les dividendes—deviendra imposable aux États-Unis. De plus, si l’actif donné est vendu, les plus-values résultant de cette vente sont également soumises à l’impôt sur les plus-values américaines.
Prenons George, par exemple, qui a hérité d’une propriété locative et d’autres actifs de sa défunte sœur en République tchèque, d’une valeur d’environ 500 000 $. Lorsqu’il a vendu ces actifs, il a déposé les bénéfices sur son compte bancaire étranger. Cependant, George a omis de déposer le Formulaire 3520 pour son héritage et n’a pas déclaré ses avoirs bancaires étrangers, qui dépassaient le seuil FBAR. En conséquence, il a fait face à des pénalités potentielles s’élevant à plusieurs milliers de dollars.
Meilleures pratiques pour la conformité
Pour éviter les erreurs commises par d’autres, voici quelques étapes proactives à considérer : 1.<\/strong> Tenir des registres méticuleux de tous les dons étrangers. 2.<\/strong> Demander des documents clairs aux membres de la famille concernant ces dons. 3.<\/strong> Être attentif à tout compte joint détenu à l’étranger. 4.<\/strong> Consulter un conseiller fiscal expérimenté en droit fiscal international. 5.<\/strong> Anticiper pour garantir la conformité avec les lois fiscales américaines et étrangères.
De nombreux mythes entourent les dons étrangers, notamment la croyance que « c’est juste un don, donc il n’y a pas d’impôt ». Bien que les dons eux-mêmes n’entraînent généralement pas d’impôt, la déclaration reste requise. De même, l’idée que « l’IRS ne s’en apercevra pas » est trompeuse ; la FATCA veille à ce que les banques étrangères doivent déclarer les titulaires de comptes américains. Enfin, de nombreuses personnes titulaires de visas pensent à tort qu’elles sont exemptées des obligations fiscales américaines, mais si elles satisfont au test de présence substantielle, elles sont considérées comme des résidents américains à des fins fiscales.
Ce texte examinera les implications fiscales liées à la réception de dons et d’héritages étrangers, en soulignant les formulaires essentiels et les directives légales que les contribuables américains doivent connaître.0