Lorsque plus d’un million de clients confient plus de 70 milliards de dollars d’actifs à une plateforme, la sécurité des fonds devient une priorité absolue. En plus des procédures internes de chaque société, le système financier américain s’appuie sur une garantie collective: l’assurance SIPC (Securities Investor Protection Corporation). Cette protection, rarement mobilisée, agit comme un filet de sécurité lorsqu’un courtier membre fait défaut.
Pour en savoir davantage, il est possible de télécharger une brochure explicative sur le site officiel . L’objectif de cet article est de décomposer les mécanismes de l’assurance, d’en préciser les limites et d’expliquer pourquoi la plupart des investisseurs n’en auront probablement jamais besoin.
Origine historique et cadre législatif de la SIPC
Le contexte du « paperwork crunch » à la fin des années 1960 a conduit le Congrès à créer la SIPC. À cette époque, la technologie dépassée et le pic de volume des transactions ont créé d’énormes arriérés de traitement. Lorsque la chute du marché a suivi, plusieurs courtiers ont fait faillite sans pouvoir restituer les titres de leurs clients. La réponse législative a été analogue à la création de l’assurance FDIC après les faillites bancaires de la Grande Dépression: garantir la confiance du public en instituant un mécanisme de remboursement. Depuis, tous les courtiers opérant aux États-Unis, y compris Betterment, doivent être membres de la SIPC.
Depuis sa mise en place, environ 40 000 courtiers ont adhéré à la SIPC. Malgré ce nombre, les procédures d’intervention sont devenues extrêmement rares. En effet, aucun cas de recours à l’assurance n’a été enregistré au cours des sept dernières années, et depuis le tournant du siècle, la moyenne se situe en dessous de deux dossiers par an.
Fonctionnement, plafonds et capacités séparées
La protection offerte par la SIPC s’élève à 500 000 $, dont 250 000 $ réservés aux réclamations en argent liquide. Ce plafond s’applique à chaque compte distinct détenu chez un courtier membre. Les catégories de comptes considérées comme séparées comprennent: les comptes individuels, les comptes joints, les comptes d’entreprise, les trusts constitués en vertu du droit de l’État, les IRA classiques, les Roth IRA, les comptes d’un exécuteur testamentaire et les comptes gérés par un tuteur pour un mineur.
En cas de faillite d’un courtier, un tribunal désigne un fiduciaire chargé d’analyser les livres et de restituer les actifs aux clients. L’assurance SIPC intervient uniquement lorsque les titres ou le cash ne peuvent pas être récupérés. Ainsi, la SIPC ne couvre pas les pertes liées aux fluctuations du marché: elle ne remplace en aucun cas une mauvaise performance d’investissement.
Rareté des recours et rôle des garde-fous réglementaires
Les exigences réglementaires imposées aux courtiers rendent les pertes de titres très improbables. Chaque firme doit séparer strictement les actifs de ses clients de ses propres fonds, ce qui empêche les créanciers du courtier d’accéder aux actifs des investisseurs. Cette séparation protège également les comptes contre d’éventuels détournements.
Grâce à ces garde-fous, les dossiers de liquidation impliquant la SIPC se sont presque éteints depuis les années 2000. Chez Betterment, les mêmes standards sont appliqués: les actifs des clients sont conservés dans des comptes ségrégués, le capital minimum requis est maintenu et des contrôles de conformité sont réalisés de façon périodique. Ainsi, les risques que vous encourrez sont essentiellement ceux du marché, et non ceux liés à la solidité du courtier.
